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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAZAL ENTREPRISES
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DOMAINE DE FOUGERAC
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE FOUGERAC
CHAZAL ENTREPRISES, SAS

Numéro de dépôt :
1628059
Date de dépôt :
19/11/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/11/2020
DOMAINE DE FOUGERAC de CHAZAL ENTREPRISES

Présentation de la marque DOMAINE DE FOUGERAC

Déposée le 19 novembre 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAZAL ENTREPRISES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOMAINE DE FOUGERAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAZAL ENTREPRISES domicilié(e) avenue EISENHOWER - 39100 - DOLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 614 630 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CHAZAL ENTREPRISES domicilié(e) 73 Avenue EISENHOWER - 39100 - DOLE - France.

La marque DOMAINE DE FOUGERAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1628059.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DOMAINE DE FOUGERAC est expirée depuis le 19 novembre 2020.

CHAZAL ENTREPRISES a également déposé les autres marques suivantes : VIEILLE RECETTE , Jambon “ Le valière ” , le Revard , MOMBERTRAND , LA BOISSIERE VERITABLE SAUCISSE DE MORTEAU , PIZZA COMIC , La Casinca , JEAN BENOIT , équilibre Santé


CHAZAL ENTREPRISES, SAS - avenue EISENHOWER - 39100 - DOLE - France - SIREN 352614630


CHAZAL ENTREPRISES - 73 Avenue EISENHOWER - 39100 - DOLE - France


Renouvellement sans limitation le 3 novembre 2000 n°2185339 - Publication au BOPI 2000-11-03

Inscription le 8 janvier 2001 - Transmission totale de propriété n°313938 - Publication au BOPI 2001-01-08

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-17

Inscription le 7 janvier 2001 - Changement de dénomination n°313939 - Publication au BOPI 2001-01-07

Renouvellement sans limitation le 1 décembre 2010 n°2456448 - Publication le 21 janv. 2011 au BOPI 2010-12-01

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles;conserves, pickles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de melasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;poivre, vinaigre, sauces;épices; glace

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.